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ARTICLE 1 :
Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à nos conditions générales de vente. Aucune condition particulière issue de conditions générales d’achat ou de tout autre document ne peut sauf acceptation formelle et écrite de notre part, prévaloir nos conditions générales de vente ; toute condition contraire sur les présentes dont se prévaudrait l’acheteur nous sera, dès lors, à défaut d’acceptation expresse, inopposable.

ARTICLE 2 :
Les commandes reçues ne deviennent définitives que lorsqu’elles sont confirmées par nous, par écrit.

ARTICLE 3 :
Nous nous réservons le droit d’apporter à tout moment toute modification jugée utile à nos produits et de modifier sans avis préalable les modèles définis dans nos prospectus ou catalogues.

ARTICLE 4 :
Les délais de livraison étant donné à titre indicatif, leurs dépassements ne peuvent donner lieu ni à dommages intérêts ni à l’annulation des commandes en cours.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais indiqués ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations à notre égard, quelle qu’en soit la cause. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient, en cas d’avarie et/ou de manquant, de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur, dans les deux jours qui suivent la réception des marchandises.

ARTICLE 5 :
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou bordereau d’expédition, doivent être formulées par écrit et nous être parvenues dans les huit jours de la réception des produits.
Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra nous laisser toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y remédier. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

ARTICLE 6 :
Tout retour de marchandises doit faire l’objet d’un accord préalable et formel entre l’acquéreur et nous. Tout produit retourné sans cet accord sera tenu à la disposition de l’acquéreur et ne donnera lieu à l’établissement d’aucun avoir.
En toute hypothèse, les frais et les risques de retour sont toujours à la charge de l’acquéreur. Toute reprise acceptée par nous entraînera l’établissement d’un avoir au profit de l’acquéreur, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés ; les retours non conformes à la procédure ci-dessus seront sanctionnés par la perte pour l’acquéreur des acomptes qu’il aura versés.


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